Publications

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Nouvelles trajectoires et nouveaux acteurs pour une reterritorialisation agricole

Nicolas Rouget

Historiens et géographes, 2016, pp. 125-134. ⟨hal-03218991⟩

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Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩

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Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14

Romélien Colavitti

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147. ⟨hal-02887694⟩

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Ségurant ou le Chevalier au Dragon : un roman arthurien retrouvé

Emanuele Arioli

Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 2016. ⟨hal-02475876⟩

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Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime

Marie-Christine Rouault

Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩

  • Article dans une revue

Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités

Julien Icard

La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩