Publications

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  • Article dans une revue

Compte 641 - De l’inconstance, et de quelques autres défauts jurisprudentiels

Julien Icard

Les Cahiers sociaux, 2015, p. 440. ⟨hal-02885891⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’importance des mentions sur le formulaire de déclaration du risque par l’assuré, Cass 3eme civ 8 juillet 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 160. ⟨hal-02890301⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard

Laurent Siguoirt

L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruylant, pp. 221-234, 2015, 978-2-8027-4699-7. ⟨hal-02942572⟩

  • Chapitre d'ouvrage

Armand Maichin

Solange Ségala de Carbonnières

Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, 978-2-13-060902-5. ⟨hal-02938587⟩

  • Rapport

Synthèse bibliographique concernant les besoins spécifiques des passagers PMR

François Gabrielli, Philippe Pudlo

[Rapport de recherche] LAMIH, Valenciennes. 2015. ⟨hal-03420742⟩