Publicaciones
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Nouvelles trajectoires et nouveaux acteurs pour une reterritorialisation agricole
Nicolas Rouget
Historiens et géographes, 2016, pp. 125-134. ⟨hal-03218991⟩
Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016. ⟨hal-02888706⟩
Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016
Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 75. ⟨hal-02889271⟩
Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14
Romélien Colavitti
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147. ⟨hal-02887694⟩
Ségurant ou le Chevalier au Dragon : un roman arthurien retrouvé
Emanuele Arioli
Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 2016. ⟨hal-02475876⟩
Ouverture de l’action subrogatoire contre l’administration au tiers coauteur condamné par le juge judiciaire à indemniser la victime
Marie-Christine Rouault
Procédures, 2016, No 1 alerte 1. ⟨hal-02885467⟩
Pas de transfert d'entreprise en cas de scission d'activités
Julien Icard
La Semaine juridique. Social, 2016, p. 1142. ⟨hal-02885877⟩
L'irresponsabilité du transporteur de tramway en dehors du temps de l'exécution du contrat de transport, Note sous C. cass. 1re civ., 25 nov. 2015, n° 14-16.209
Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2016, 3, p. 29. ⟨hal-02886012⟩
Welches Interaktionsdesign entspricht welcher Webdokumentation?
Samuel Gantier
Oliver Fahle, Beate Ochsner und Anna Wiehl. Die Herstellung von Evidenz: Zum Phänomen interaktiver Webdokumentationen, Schüren Verlag, p. 9, 2016, 978‐3‐89472‐964‐6. ⟨hal-03240524⟩