Publicaciones

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  • Article dans une revue

La convention d'occupation précaire n'est pas un bail

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513839⟩

  • Article dans une revue

Application dans le temps du décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l'arbitrage

Nicolas Leblond

L'essentiel Droit des contrats, 2015. ⟨hal-04513841⟩

  • Chapitre d'ouvrage

À la Recherche des empoisonneuses du haut Moyen Âge

Emmanuelle Santinelli-Foltz

Lydie Bodiou, Frédéric Chauvaud et Myriam Soria. Les vénéneuses : figures d'empoisonneuses de l'Antiquité à nos jours, Presses universitaires de Rennes, pp.41-69, 2015, 978-2-7535-3621-0. ⟨hal-03371115⟩

  • Article dans une revue

La Monnaie de l'Écosse indépendante, enjeu du référendum d'autodétermination de 2014

Edwige Camp-Pietrain

Revue française de civilisation britannique, 2015, 20 (2), pp. 1-17. ⟨hal-03230954⟩

  • Article dans une revue

Le SNP et la défense d'une Ecosse indépendante: entre nationalisme et internationalisme

Edwige Camp-Pietrain

Revue française de civilisation britannique, 2015, 20 (1), pp.173-188. ⟨hal-04516966⟩

  • Rapport

Mise en forme d’une griffe de jonction de caténaire en alliage de cuivre CuNiSi

Andrés Malo-Estepa, Julie Chalon, Laurent Dubar, André Dubois

[Rapport de recherche] LAMIH, Université Polytechnique des Hauts-de-France. 2015. ⟨hal-03438959⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’analyse restrictive de l’obligation de conseil du banquier, Cass com 22 septembre 2015 (3 arrêts)

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 194. ⟨hal-02890133⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur l’existence du devoir d’éclairer l’assuré et la preuve d’une perte de chance, Cass com 10 mars 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 87. ⟨hal-02890355⟩

  • Article dans une revue

Commentaires sur le caractère limité et formel d’une clause d’exclusion de garantie, Cass 2e civ 5 février 2015

Jamel Djoudi

Revue de droit bancaire et financier, 2015, 91. ⟨hal-02890444⟩